Règlement écrit approuvé le 06.03.2020 - Règlement zones urbaines UA UArt - Règlement zones urbaines UB UBa UBrt - Règlement zones urbaines UE Unu - Règlement zone agricole A - Règlement zone AU - Règlement zones Naturelles N Nc NcA NL NT
Zonage de l'ensemble de la commune Zonage de Creys Zonage de Pusigneu Zonage de Faverges Zonage de Malville Zonage de Daleigneu - La Gorge Zonage de Mépieu
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Modification n°1 - Rapport de présentation
Révision à objet unique - Rapport de présentation
