Sommaire Règlement de la zone UA UArt Règlement de la zone UB UBrt Règlement des zones UE UErt Unu Règlement de la zone AU Règlement de la zone A Ah A2000 Règlement de la zone N Nc NcA Nh Nl Nt N2000
Zonage de l'ensemble de la commune Zonage de Creys Zonage de Pusigneu Zonage de Faverges Zonage de Malville Zonage de Daleigneu - La Gorge Zonage de Mépieu
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
REVISIONS EN COURS DU PLU :
Arrêt de la révision à objet unique Révision allégée du Plan Local d'urbanimse (délibération)
Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation
Délibération décidant la modification du Plan Local d'Urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE
Modification n°1 du PLU :
Arrêté de mise à l'enquête publique de la modificatin du Plan Local d'Urbanisme Rapport de présentation modification n°1 Règlement écrit modification n°1 PLU ensemble de la commune PLU Creys PLU Daleigneu - La Gorge PLU Faverges PLU Malville PLU Mépieu PLU Pusigneu
Révision à objet unique :
Arrêté de mise à l'enquête publique du projet de PLU - révision à objet unique
Rapport de présentation Evaluation environnementale
