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Règlements et zonages du PLU 2013 de la commune de Creys Mépieu


S
ommaire
Règlement de la zone UA UArt
Règlement  de la zone UB UBrt
Règlement des zones UE UErt Unu

Règlement de la zone AU

Règlement de la zone A Ah A2000

Règlement de la zone N Nc NcA Nh Nl Nt N2000

 

Zonage de l'ensemble de la commune
Zonage de Creys
Zonage de Pusigneu
Zonage de Faverges
Zonage de Malville
Zonage de Daleigneu - La Gorge
Zonage de Mépieu

 

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

REVISIONS EN COURS DU PLU :

Arrêt de la révision à objet unique 
Révision allégée du Plan Local d'urbanimse (délibération)

Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation

Délibération décidant la modification du Plan Local d'Urbanisme

ENQUETE PUBLIQUE

Modification n°1 du PLU :

Arrêté de mise à l'enquête publique de la modificatin du Plan Local d'Urbanisme

Rapport de présentation modification n°1
Règlement écrit modification n°1
PLU ensemble de la commune
PLU Creys
PLU Daleigneu - La Gorge
PLU Faverges
PLU Malville
PLU Mépieu
PLU Pusigneu

 

Révision à objet unique :

Arrêté de mise à l'enquête publique du projet de PLU - révision à objet unique

Rapport de présentation
Evaluation environnementale

 

 
CREYS MEPIEU, Village du Nord-Isère - 1 522 habitants - superficie de 28,99 km² - altitude mini 204m, maxi 336m.