Sport
Vérifié le 17 May 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Pratique sportive
Règles spécifiques de sécurité
Rassemblements sportifs
-
Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?
Simulateur
-
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Formulaire
-
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
-
Demande d'homologation d'un circuit
Formulaire
-
Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
Formulaire
-
Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Modèle de document
-
Savoir si un médicament contient une substance interdite
Outil de recherche
-
Demander l'échange de votre coupon sport
Téléservice
-
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)
Téléservice
-
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
-
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
Outil de recherche
-
Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Téléservice
-
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
Formulaire
-
Télé-déclaration d'un équipement sportif
Téléservice
-
Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
Formulaire
-
Recensement des équipements et sites sportifs
Outil de recherche
-
Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
Outil de recherche
-
Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
Outil de recherche
-
Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
Outil de recherche
-
S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Outil de recherche
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Centre de loisirs, colonie, garderie ...
Famille - Scolarité
-
Chasse
Loisirs - Sports - Culture
-
Pêche
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
-
Opération "J'apprends à nager"
open_in_new
Ministère chargé des sports
-
Les salles de sport et centres de remise en forme
open_in_new
Institut national de la consommation (INC)
-
Les coupons sport
open_in_new
Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)
-
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
open_in_new
Ministère chargé des sports
-
Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives
open_in_new
Ministère chargé des sports
-
Parcours acrobatique en hauteur
open_in_new
Ministère chargé de l'économie
-
Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
open_in_new
Legifrance
PanneauPocket (Téléchargez l'application pour recevoir directement toutes les informations de la commune)
Villes et Villages Fleuris 
Ville active et sportive (2 lauriers)
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes